Mentions légales

Dernière mise à jour : 15 août 2026

Conformément aux dispositions légales applicables aux services de communication au public en ligne, les présentes mentions légales ont pour objet d’identifier l’éditeur et les principaux intervenants du site www.brumerecs.com.

1. Éditeur du site

Le site www.brumerecs.com est édité par :

Gabriel Naïm AFATHI EI
Entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Brume Recs

Adresse :
21 rue de Franche-Comté
21760 Lamarche-sur-Saône
France

SIREN : 822 124 947
SIRET : 822 124 947 00034
Immatriculation au Registre national des entreprises (RNE)
RCS Dijon : 822 124 947 R.C.S. Dijon
Code APE : 90.02Z – Activités de soutien au spectacle vivant

TVA : TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts, tant que l’entreprise bénéficie du régime de franchise en base de TVA.

E-mail : brumerecs@gmail.com
Téléphone : +33 (0)6 10 54 14 60

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Gabriel Naïm Afathi

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Squarespace Ireland Limited
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8
D08 N12C
Irlande

Société immatriculée en Irlande sous le numéro 527641.

Téléphone : +353 1 905 8597

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site www.brumerecs.com, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, identités visuelles, vidéos, éléments sonores, créations musicales, documents, bases de données, structure et organisation du site, est susceptible d’être protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de Gabriel Naïm Afathi, de Brume Recs ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable du titulaire des droits concerné, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.

La consultation du site n’emporte aucune cession ni licence de droits de propriété intellectuelle au bénéfice de l’utilisateur.

5. Responsabilité

Brume Recs s’efforce de fournir sur le site des informations exactes, actualisées et accessibles.

Les informations présentées sur le site sont toutefois fournies à titre général et informatif. Elles ne constituent ni une offre contractuelle définitive, ni un conseil juridique, fiscal ou technique individualisé.

Les offres, tarifs et exemples de prestations présentés sur le site sont susceptibles d’évoluer. Seuls les devis, propositions commerciales ou contrats expressément acceptés par les parties ont valeur contractuelle.

Brume Recs ne saurait être tenu responsable d’une interruption temporaire du site, d’une erreur technique, d’une indisponibilité liée à l’hébergeur ou d’un dommage résultant d’une utilisation inappropriée des informations publiées.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

Brume Recs n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leurs pratiques commerciales ou de leur politique de traitement des données personnelles.

7. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve des choix de l’utilisateur, des outils de mesure d’audience ou services tiers.

Les modalités applicables sont précisées dans la Politique de confidentialité et dans l’outil de gestion des cookies proposé lors de la navigation.

9. Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.